Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site web implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

Section 01

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Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Runil Dev incluent le développement de logiciels adaptés aux besoins des entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant.

03
Scope of use

Paiements et commerciaux

Les modalités de paiement pour les services fournis seront convenues entre les parties au moment de la commande. Les paiements doivent être effectués selon les conditions établies.

Reference document WIPO
04
Payments and cancellations

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site. Ces conditions peuvent être modifiées et il est conseillé de les consulter régulièrement.

Reference document HCCH
Policy Terms Internal conditions and reference records

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05

Clause reference

Propriété intellectuelle

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06

Clause reference

Avertissement de responsabilité

Runil Dev ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.

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